Déposée le 12 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRONERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NERGIE-ODP »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRONERGIE domicilié(e) 22 ROUTE DE MONTPELLIER,34150 GIGNAC - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 687 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRONERGIE SAS domicilié(e) 22 ROUTE DE MONTPELLIER,34150 GIGNAC - 34150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICRONERGIE SAS - 22 ROUTE DE MONTPELLIER,34150 GIGNAC - 34150 - France - SIREN 323687830
MICRONERGIE SAS - 22 ROUTE DE MONTPELLIER,34150 GIGNAC - 34150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697113 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28
Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697112 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28
Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697111 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28
Inscription le 21 février 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°717183 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessins.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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