Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NERGIE-FORM
MICRONERGIE S.A

Numéro de dépôt :
1638924
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2011

Présentation de la marque NERGIE-FORM

Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MICRONERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERGIE-FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRONERGIE domicilié(e) Z.A.E. La Garrigue, 34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2190057) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 687 830 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICRONERGIE S.A domicilié(e) (dossier no 2190057) - France.

La marque NERGIE-FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NERGIE-FORM est expirée depuis le 16 janvier 2011.

MICRONERGIE a également déposé les autres marques suivantes : NERGIE-FaX.net , NERGIE-SHOP , NERGIE-TITRES , FI-NERGIE , NERGIE-B@T , DMTS DISTANCE METER TRACK SYSTEM , EURO-NERGIE , STADE MECANIQUE DE FRANCE , MICRONERGIE , NERGIE-TECH


MICRONERGIE S.A - Z.A.E. La Garrigue, 34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2190057) - France - SIREN 323687830


MICRONERGIE S.A - (dossier no 2190057) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2190057 - Publication au BOPI 2001-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471696 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174095 - Publication au BOPI 1994-06-30

Formation d'utilisateurs de programmes et de matériel informatique et de bureautique