NERGIE-FORM
Présentation de la marque NERGIE-FORM
Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MICRONERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERGIE-FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NERGIE-FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NERGIE-FORM est expirée depuis le 16 janvier 2011.
MICRONERGIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2190057 - Publication au BOPI 2001-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471696 - Publication au BOPI 2008-04-02
Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174095 - Publication au BOPI 1994-06-30