Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NERGIE-BASE
MICRONERGIE S.A.S.

Numéro de dépôt :
93476376
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013

Présentation de la marque NERGIE-BASE

Déposée le 15 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRONERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NERGIE-BASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRONERGIE domicilié(e) Z.A.E. La Garrigue,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2244763) - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 687 830 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICRONERGIE S.A.S. domicilié(e) Z.A.E. La Garrigue,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2244763) - 34725 - France.

La marque NERGIE-BASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NERGIE-BASE est expirée depuis le 16 juin 2013.

MICRONERGIE a également déposé les autres marques suivantes : NERGIE-FaX.net , NERGIE-SHOP , NERGIE-TITRES , FI-NERGIE , NERGIE-B@T , DMTS DISTANCE METER TRACK SYSTEM , EURO-NERGIE , STADE MECANIQUE DE FRANCE , MICRONERGIE , NERGIE-TECH


MICRONERGIE S.A.S. - Z.A.E. La Garrigue,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2244763) - 34725 - France - SIREN 323687830


MICRONERGIE S.A.S. - Z.A.E. La Garrigue,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2244763) - 34725 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2003 n°2244763 - Publication au BOPI 2003-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Equipement pour le traitement de l'information; ordinateurs; mini-ordinateurs; micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs; scanneurs pour ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la lecture et l'affichage des images et/ou données; appareils de lecture de supports enregistrés d'images et/ou de données; caméras vidéo; appareils photographiques, notamment appareils photographiques numériques; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques, audionumériques, préenregistrés ou non, d'images et/ou de données et/ou de programmes d'ordinateurs; disques durs et disquettes souples d'ordinateurs; disques optiques numériques; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels (programmes enregistrés), y compris logiciels de création et d'édition d'imprimés et de titres administratifs tels que cartes nationales d'identité et passeports, logiciels d'archivage électronique de documents.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; livres; guides; manuels; diagrammes; représentations graphiques; listages d'ordinateurs; cartes; fiches;imprimés; articles pour reliures; photographies; dessins; images; papeterie; machines à écrire et articles de bureau (autres que les meubles); matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (autre que les appareils); papier et carton d'emballage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.Travaux d'ingénieurs; ingénierie informatique; étude, conception, élaboration et mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; saisie et récupération informatiques de données et de documents; prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et micro-informatique ainsi que de logiciels informatiques; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données; conseil et consultation professionnels (sans rapport avec la conduite des affaires), notamment par téléphone, par télématique et par moyens de transmission et de communication électroniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.