Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NERGIE
MICRONERGIE SAS

Numéro de dépôt :
94509901
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014

Présentation de la marque NERGIE

Déposée le 8 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRONERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRONERGIE domicilié(e) ZAE “ LA GARRIGUE ”,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2259682) - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 687 830 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICRONERGIE SAS domicilié(e) ZAE “ LA GARRIGUE ”,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2259682) - 34725 - France.

La marque NERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NERGIE est expirée depuis le 8 mars 2014.

MICRONERGIE a également déposé les autres marques suivantes : NERGIE-FaX.net , NERGIE-SHOP , NERGIE-TITRES , FI-NERGIE , NERGIE-B@T , DMTS DISTANCE METER TRACK SYSTEM , EURO-NERGIE , STADE MECANIQUE DE FRANCE , MICRONERGIE , NERGIE-TECH


MICRONERGIE SAS - ZAE “ LA GARRIGUE ”,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2259682) - 34725 - France - SIREN 323687830


MICRONERGIE SAS - ZAE “ LA GARRIGUE ”,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2259682) - 34725 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471696 - Publication au BOPI 2008-04-02

Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2259682 - Publication au BOPI 2004-02-24

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Appareils, instruments et dispositifs électroniques, téléphoniques, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, vidéo, de radio, de télévision, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, d'enseignement; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs; mini-ordinateurs; micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs, y compris: consoles, moniteurs, écrans, lecteurs, claviers, imprimantes, interfaces, modems; mémoires pour ordinateurs; souris (informatique); scanneurs pour ordinateurs; machines de bureau à cartes perforées; appareils pour le traitement de texte; téléscripteurs; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, la lecture et l'affichage des sons, images et/ou données; appareils de lecture de supports enregistrés d'images et/ou de données; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques, audionumériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou d'images et/ou de données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris: disques, disques durs, disquettes souples, bandes, cassettes, cartouches, cartes, vidéodisques,vidéocassettes, disques optiques numériques, disques optiques compacts, disques compacts (audio et/ou vidéo); programmes d'ordinateurs; logiciels, y compris logiciels de création et d'édition d'imprimés et de titres administratifs tels que cartes nationales d'identité et passeports, logiciels d'archivage électronique de documents; logiciels pour le traitement de devises, destinés à des ordinateurs, des caisses enregistreuses et des terminaux de points de vente informatisés; postes téléphoniques; répondeurs téléphoniques; standards téléphoniques; postes radiotéléphoniques; terminaux de messagerie unilatérale; appareils d'intercommunication; émetteurs et transmetteurs (télécommunication); récepteurs (audio, vidéo); interphones; appareils et écrans de projection; diapositives; machines à dicter; magnétophones; consoles télématiques; photocopieurs; télécopieurs; postes de radio et de télévision; amplificateurs; haut-parieurs; microphones; appareils photographiques numériques; caméras vidéo; magnétoscopes; machines et caisses comptables; caisses enregistreuses; terminaux de points de vente informatisés; cartes magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques, de crédit, de paiement, de retrait d'espèces, de téléphone, d'identification et de localisation de personnes, d'accès, ou pour autres fonctions; cartes à puces; appareils et dispositifs de lecture de telles cartes et de contrôle d'accès; dispositifs de rangement et de classement pour supports d'enregistrement; changeurs de disques (informatique); lecteurs optiques; lecteurs de codes à barres; détecteurs de fausse monnaie; machines à facturer; compteurs; avertisseurs acoustiques, électriques et lumineux; signalisation lumineuse ou mécanique; enseignes lumineuses ou mécaniques; tableaux et panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, notamment pour affichage de messages publicitaires et/ou d'informations telles que cours de change; instruments d'alarme.Papier; carton; produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, cahiers, formulaires, bulletins, registres; livrets; calendriers; affiches; plans; photographies; dessins; images; pictogrammes; diagrammes; représentations graphiques; listages d'ordinateurs; tickets; billets; papeterie, y compris: feuilles, papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes non en tissu et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, dossiers, couvertures, pochettes pour documents, intercalaires, autocollants; rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition, le bureau; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire; articles de bureau (autres que les meubles); machines à écrire; machines à imprimer des adresses; machines à cacheter; appareils à vigneter; duplicateurs; appareils de reproduction; articles pour reliures; reliures; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement, autre que les appareils; papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour plastification de documents, emballage, identification et/ou expédition, en papier, en carton et/ou en matières plastiques; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; caractères d'imprimerie; clichés à adresses; clichés d'imprimerie; impressions; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes; documents d'identification et de sécurité, en papier, carton et/ou matières plastiques; filigranes de papier, carton et/ou matières plastiques.Crédit; crédit-bail; prêt sur gage; services de financement; étude et élaboration de plans de financement pour tout matériel de bureau, notamment pour équipement de bureautique et informatique.Installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils et de matériel informatiques, de bureautique et électroniques.Initiation et formation à l'utilisation d'appareils et de matériel informatiques et de bureautique ainsi que de programmes informatiques; édition et publication de livres, journaux, périodiques, brochures, manuels et guides; organisation de salons et expositions, à buts éducatifs et de formation; organisation et conduite de séminaires, conférences, symposiums.Travaux d'ingénieurs et expertises; ingénierie informatique; étude, conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels et de bases de données; programmation pour ordinateurs; saisie et récupération informatiques de données et de documents; Prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et micro-informatique ainsi que de logiciels informatiques; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données; conseil et consultation professionnels et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires), y compris en matière d'informatique et de bureautique, notamment par téléphone, par télématique et par moyens de transmission et de communication électroniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.