Déposée le 31 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Micronaut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRONCHOCURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Micronaut domicilié(e) 200 avenue des Grésillons,92601 ASNIERES cedex - 92601 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 290 469 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Micronaut sarl Françoise Bourély domicilié(e) 200 avenue de Grésillons,92601 ASNIERES cedex - 92601 - France.
La marque BRONCHOCURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Micronaut sarl - 200 avenue des Grésillons,92601 ASNIERES cedex - 92601 - France - SIREN 399290469
Micronaut sarl Françoise Bourély - 200 avenue de Grésillons,92601 ASNIERES cedex - 92601 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508990 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, masques de beauté. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, sirop, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médécinales, tisanes. Thé, miel, boissons à base de thé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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