Net Archives

MICROLIST, SAS

Présentation de la marque Net Archives

Déposée le 27 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Net Archives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST domicilié(e) 136 avenue du Pdt Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 639 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROLIST, M. MISTRAL Jean-Louis domicilié(e) 136 avenue du Pdt Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque Net Archives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Net Archives est expirée depuis le 27 décembre 2021.

MICROLIST a également déposé les autres marques suivantes : Web Archive Search , Espace Fiscal Unique , coffre-fort fiscal , Coffre Fort pour Comptabilité Informatisée (CFCI) , EFU , Espace Fiscal Unique , NET FACTURES , Archive Search , Dossier Electronique Du Salarié (DEDS)