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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST
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Coffre Fort pour Comptabilité Informatisée (CFCI)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coffre Fort pour Comptabilité Informatisée (CFCI)
MICROLIST, SAS

Numéro de dépôt :
3853784
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
Coffre Fort pour Comptabilité Informatisée (CFCI) de MICROLIST

Présentation de la marque Coffre Fort pour Comptabilité Informatisée (CFCI)

Déposée le 22 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coffre Fort pour Comptabilité Informatisée (CFCI) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST domicilié(e) 136 avenue du Pdt Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 639 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROLIST domicilié(e) 136 avenue du Pdt Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque Coffre Fort pour Comptabilité Informatisée (CFCI) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coffre Fort pour Comptabilité Informatisée (CFCI) est expirée depuis le 22 août 2021.

MICROLIST a également déposé les autres marques suivantes : Web Archive Search , Espace Fiscal Unique , coffre-fort fiscal , EFU , Net Archives , Espace Fiscal Unique , NET FACTURES , Archive Search , Dossier Electronique Du Salarié (DEDS)


MICROLIST, SAS - 136 avenue du Pdt Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 302639505


MICROLIST - 136 avenue du Pdt Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576518 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Comptabilité ; reproduction de documents ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.