Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) microhumus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A-TerPol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) microhumus domicilié(e) 18 RUE D'ALSACE - 54140 - JARVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 232 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, microhumus, M. YANN THOMAS domicilié(e) 18 RUE D'ALSACE - 54140 - JARVILLE - France.
La marque A-TerPol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
microhumus, sarl - 18 RUE D'ALSACE - 54140 - JARVILLE - France - SIREN 500232210
microhumus, M. YANN THOMAS - 18 RUE D'ALSACE - 54140 - JARVILLE - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; raffinage ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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