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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) microhumus laboratoire
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COMPOST MET
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPOST MET
microhumus laboratoire, sarl

Numéro de dépôt :
3613179
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
24/11/2018
COMPOST MET de microhumus laboratoire

Présentation de la marque COMPOST MET

Déposée le 24 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) microhumus laboratoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « COMPOST MET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) microhumus laboratoire domicilié(e) 6 allée P. Doisy - 54600 - VILLERS LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 232 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, microhumus laboratoire domicilié(e) 6 allée P. Doisy - 54600 - VILLERS LES NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOST MET est expirée depuis le 24 novembre 2018.

microhumus laboratoire a également déposé les autres marques suivantes : MICROHUMUS , SOL MET


microhumus laboratoire, sarl - 6 allée P. Doisy - 54600 - VILLERS LES NANCY - France - SIREN 500232210


microhumus laboratoire - 6 allée P. Doisy - 54600 - VILLERS LES NANCY - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513533 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; tourbe (engrais) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; fourrages ; Tourbe pour litière ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Expertises techniques dans le domaine des composts, sols et produits organo minéraux.