Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCM Dentaire 974
MICROFORME, SARL

Numéro de dépôt :
3818417
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2021
SCM Dentaire 974 de MICROFORME

Présentation de la marque SCM Dentaire 974

Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROFORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCM Dentaire 974 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROFORME domicilié(e) 3A RUE SAINT LOUIS - 97413 - CILAOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 944 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROFORME domicilié(e) 3A RUE SAINT LOUIS - 97413 - CILAOS - France.

La marque SCM Dentaire 974 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCM Dentaire 974 est expirée depuis le 28 mars 2021.

MICROFORME a également déposé les autres marques suivantes : ciwii.net


MICROFORME, SARL - 3A RUE SAINT LOUIS - 97413 - CILAOS - France - SIREN 437944994


MICROFORME - 3A RUE SAINT LOUIS - 97413 - CILAOS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

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