Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-FORM
MICRODOT INC., société de droit américain

Numéro de dépôt :
1366764
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1996

Présentation de la marque K-FORM

Déposée le 6 août 1986 par la société étrangère MICRODOT INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K-FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MICRODOT INC domicilié(e) 23 Old Kings Highway South, Darien, Connecticut 06820, ETATS-UNIS-D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque K-FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-FORM est expirée depuis le 6 août 1996.

MICRODOT INC a également déposé les autres marques suivantes : E LOK , MU , MINI-NOISE , MARC 73 , MALCO - FRANCE , PRESTOLE , MICRODOT , M , M , SPIRALOCK


MICRODOT INC., société de droit américain - 23 Old Kings Highway South, Darien, Connecticut 06820, ETATS-UNIS-D'AMERIQUE. - États-Unis


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Ecrous.