Déposée le 8 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROCCASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICROCCASE THITPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROCCASE domicilié(e) siège social : 74 avenue Jean-Jaurès,05000 GAP - 05000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRICHET THIERRY domicilié(e) 74 avenue Jean-Jaurès,05000 GAP - 05000 - France.
La marque MICROCCASE THITPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147600.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCCASE THITPC est expirée depuis le 8 février 2012.
S.A.R.L. MICROCCASE - siège social : 74 avenue Jean-Jaurès,05000 GAP - 05000 - France
M. TRICHET THIERRY - 74 avenue Jean-Jaurès,05000 GAP - 05000 - France
Inscription le 23 juin 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°476012 - Publication au BOPI 2008-06-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
- Appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Micro ordinateur, écrans, claviers, souris et - Périphérique, imprimante, unité de stockage, scanners modem - Reconditionnement de matériel informatique - Formation sur micro. Initiation à l'utilisation fonctionnement et montage - Organisation d'expositions et formation à buts culturels et éducatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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