Déposée le 28 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROCAPSULES-TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICROSIL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROCAPSULES-TECHNOLOGIES domicilié(e) 2 TER, RUE DE LA MONTAGNE, BP 45,45390 PUISEAUX - 45390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 840 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD HABAR domicilié(e) 25, RUE PASTEUR,77780 BOURRON-MARLOTTE - 77780 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSIL est expirée depuis le 28 septembre 2015.
MICROCAPSULES-TECHNOLOGIES SARL - 2 TER, RUE DE LA MONTAGNE, BP 45,45390 PUISEAUX - 45390 - France - SIREN 424840494
GERARD HABAR - 25, RUE PASTEUR,77780 BOURRON-MARLOTTE - 77780 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Microcapsules à paroi de silicone contenant des actifs hydrophiles ou lipophiles (parfums et huiles essentielles) des compositions cosmétiques, des compositions industrielles (colorants) des produits phytosanitaires, des composés à changement de phase, des désinfectants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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