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Marques déposées par Microbrasserie Sainte Crucienne
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Projet Chaos
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Projet Chaos
Microbrasserie Sainte Crucienne

Numéro de dépôt :
4529013
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
Projet Chaos de Microbrasserie Sainte Crucienne

Présentation de la marque Projet Chaos

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par Microbrasserie Sainte Crucienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Projet Chaos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est Microbrasserie Sainte Crucienne domicilié(e) 14 rue Denis Papin - 68000 - Colmar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Microbrasserie Sainte Crucienne, Monsieur Vivien Remond domicilié(e) 14 rue Denis Papin - 68000 - Colmar - France.

La marque Projet Chaos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Projet Chaos arrivera à expiration en date du 27 février 2029.

Microbrasserie Sainte Crucienne a également déposé les autres marques suivantes : Masse Critique , Saint Cru , Soft Machine , Keyser Söze , No Future , Hara Kiri , Don't Panic


Microbrasserie Sainte Crucienne - 14 rue Denis Papin - 68000 - Colmar - France


Microbrasserie Sainte Crucienne, Monsieur Vivien Remond - 14 rue Denis Papin - 68000 - Colmar - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 27 novembre 2019 - Rejet partiel n°773624 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.