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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Microbrasserie Sainte Crucienne
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Orange Mécanique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orange Mécanique
Microbrasserie Sainte Crucienne, SARL

Numéro de dépôt :
3959922
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
Orange Mécanique de Microbrasserie Sainte Crucienne

Présentation de la marque Orange Mécanique

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Microbrasserie Sainte Crucienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orange Mécanique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Microbrasserie Sainte Crucienne domicilié(e) 20 Rue st joseph - 68127 - Sainte croix en plaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 460 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Microbrasserie Sainte Crucienne domicilié(e) 20 Rue st joseph - 68127 - Sainte croix en plaine - France.

La marque Orange Mécanique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orange Mécanique est expirée depuis le 9 novembre 2022.

Microbrasserie Sainte Crucienne a également déposé les autres marques suivantes : Masse Critique , SAINTE CRU WHITE RABBIT BIERE BLANCHE NIHILISTE , SAINTE CRUCIENNE , Saint Cru , Soft Machine , Vivala et Manala , Projet Chaos , Keyser Söze , No Future , Hara Kiri


Microbrasserie Sainte Crucienne, SARL - 20 Rue st joseph - 68127 - Sainte croix en plaine - France - SIREN 751460742


Microbrasserie Sainte Crucienne - 20 Rue st joseph - 68127 - Sainte croix en plaine - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.