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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Microbrasserie Hotteterre
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HOTTETERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTTETERRE
EURL Microbrasserie Hotteterre

Numéro de dépôt :
99809132
Date de dépôt :
25/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/08/2009

Présentation de la marque HOTTETERRE

Déposée le 25 août 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Microbrasserie Hotteterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOTTETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Microbrasserie Hotteterre domicilié(e) 12 Rue Jacques Hotteterre, 27750 LA COUTURE BOUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 629 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis THIEBAUT - France.

La marque HOTTETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTTETERRE est expirée depuis le 25 août 2009.


EURL Microbrasserie Hotteterre - 12 Rue Jacques Hotteterre, 27750 LA COUTURE BOUSSEY - France - SIREN 423629989


Denis THIEBAUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Bière.