Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOL S.E.T.
MICRO STIM S.A.

Numéro de dépôt :
1438356
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1997

Présentation de la marque DOL S.E.T.

Déposée le 30 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MICRO STIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOL S.E.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO STIM domicilié(e) 78, rue Saint Jacques, 13006 MARSEILLE. - France.

La marque DOL S.E.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOL S.E.T. est expirée depuis le 30 novembre 1997.

MICRO STIM a également déposé les autres marques suivantes : SCOLIO S.E.T. , MICRO-STIM , BEAUTY S.E.T. , I.M.F. S.E.T. , IBS , URO S.E.T. , PHLEBO S.E.T. , PHYSIOSTIM IBS , DERMA S.E.T.


MICRO STIM S.A. - 78, rue Saint Jacques, 13006 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Appareil médical