Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDRO BUS
MICRO PARTNER (S.A.)

Numéro de dépôt :
3095621
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2011
HYDRO BUS de MICRO PARTNER

Présentation de la marque HYDRO BUS

Déposée le 17 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) MICRO PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYDRO BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO PARTNER domicilié(e) 6 rue de l'Octant, BP 382, 38435 ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 921 000 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRO PARTNER - France.

La marque HYDRO BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRO BUS est expirée depuis le 17 avril 2011.

MICRO PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO LINK , SYNCROM , BALNEO BUS , BALNEO LINK


MICRO PARTNER (S.A.) - 6 rue de l'Octant, BP 382, 38435 ECHIROLLES - France - SIREN 921000035


MICRO PARTNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Appareil ou instrument électronique pour le réglage ou la commande à distance d'opérations domestiques ou industrielles et notamment appareil ou Instrument électronique de commande à distance d'installation de balnéo-thérapie ou d'hydro-thérapie. Appareil de distribution d'eau et installation sanitaire et notamment d'installation d'hydro-thérapie ou de balnéo-thérapie. Service" d'installation, de réparation, de maintenance et d'entretien d'appareil ou instrument électronique de commande à distance d'installation de banéo-thérapie ou d'hydro-thérapie et appareil de distribution d'eau et installation sanitaire et notamment d'installation d'hydro-thérapie ou de balnéo-thérapie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.