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Marques déposées par MICRO MOTION
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BASIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIS
MICRO MOTION, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Colorado)

Numéro de dépôt :
95571988
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2005

Présentation de la marque BASIS

Déposée le 17 mai 1995 par MICRO MOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est MICRO MOTION, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Colorado), domicilié(e) 7070 Winchester Circle, Boulder, Colorado 80301 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIS est expirée depuis le 17 mai 2005.

MICRO MOTION a également déposé les autres marques suivantes : MICRO MOTION , MICRO MOTION , THE FLOWMETER WITH MASS APPEAL , MICRO MOTION , ALTUS , FLOWSCALE


MICRO MOTION, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Colorado) - 7070 Winchester Circle, Boulder, Colorado 80301 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Débitmètres et leurs parties constitutives