Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITE
Micro Motion Inc., société constituée selon les lois de l'Etat de Colorado

Numéro de dépôt :
94508799
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2024

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 1 mars 1994 par la société Micro Motion Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société Micro Motion Inc domicilié(e) 7070 Winchester Circle, Boulder, COLORADO 80301 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 1 mars 2024.


Micro Motion Inc., société constituée selon les lois de l'Etat de Colorado - 7070 Winchester Circle, Boulder, COLORADO 80301 - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2004 n°2255802 - Publication au BOPI 2004-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2013 n°2541169 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-11

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