Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCH SYSTEM
MICRO MEGA S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1562432
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
23/11/1999

Présentation de la marque TOUCH SYSTEM

Déposée le 23 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TOUCH SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA domicilié(e) 5.12. rue du Tunnel, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque TOUCH SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCH SYSTEM est expirée depuis le 23 novembre 1999.

MICRO MEGA a également déposé les autres marques suivantes : MEGA-LUX , LIGHT TOUCH , MICROTITANE , MEGAFLEX , HELISONIC , (Marque figurative) , MICROLUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MICROLUX


MICRO MEGA S.A. (Société Anonyme) - 5.12. rue du Tunnel, 25000 BESANCON - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Instruments et appareils dentaires;pièces à main de dentisterie; unités dentaires