Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROTITANE
MICRO MEGA (SA) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1539725
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque MICROTITANE

Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « MICROTITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA domicilié(e) 5.12. rue du Tunnel, 25000 BESANCON (dossier no 2143628) - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 820 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) (dossier no 2143628) - France.

La marque MICROTITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROTITANE est expirée depuis le 30 juin 2009.

MICRO MEGA a également déposé les autres marques suivantes : MEGA-LUX , LIGHT TOUCH , MEGAFLEX , HELISONIC , (Marque figurative) , MICROLUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MICROLUX , STOP APEX


MICRO MEGA (SA) (Société Anonyme) - 5.12. rue du Tunnel, 25000 BESANCON (dossier no 2143628) - France - SIREN 612820225


Cabinet Michel POUPON - (dossier no 2143628) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143628 - Publication au BOPI 1999-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 7 février 2005 - Transmission totale de propriété n°413467 - Publication au BOPI 2005-02-07

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