Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Micro-Méga

Numéro de dépôt :
940543
Date de dépôt :
12/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 1975 par Micro-Méga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Micro-Méga domicilié(e) (soc. an.), 12, rue du Tunnel, Besancon. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940543.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 1985.

Micro-Méga a également déposé les autres marques suivantes : MEGA-LUX , LIGHT TOUCH , MICROTITANE , MEGAFLEX , HELISONIC , (Marque figurative) , MICROLUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MICROLUX


Micro-Méga - (soc. an.), 12, rue du Tunnel, Besancon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Tirenerf (outillage dentaire).