Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MICRO-MEGA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1407411
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/1996
Marque figurative de MICRO-MEGA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) MICRO-MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO-MEGA domicilié(e) 5-12, rue du Tunnel, 25000 BESANCON. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407411.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mai 1996.

MICRO-MEGA a également déposé les autres marques suivantes : MEGA-LUX , LIGHT TOUCH , MICROTITANE , MEGAFLEX , HELISONIC , (Marque figurative) , MICROLUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MICROLUX


MICRO-MEGA (S.A.) - 5-12, rue du Tunnel, 25000 BESANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Appareils et instruments dentaires.