Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1407409
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/1996
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) MICRO-MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407409.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mai 1996.
MICRO-MEGA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41