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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MICRO MEGA SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1300259
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2014
Marque figurative de MICRO MEGA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA domicilié(e) 5-12 rue du Tunnel,25000 BESANCON (dossier no 2271528) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 820 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2271528) - 88026 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300259.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 18 décembre 2014.

MICRO MEGA a également déposé les autres marques suivantes : MEGA-LUX , LIGHT TOUCH , MICROTITANE , MEGAFLEX , HELISONIC , (Marque figurative) , MICROLUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MICROLUX


MICRO MEGA SA Société Anonyme - 5-12 rue du Tunnel,25000 BESANCON (dossier no 2271528) - 25000 - France - SIREN 612820225


Cabinet Michel POUPON - 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2271528) - 88026 - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2004 n°2271528 - Publication au BOPI 2004-09-02

Renouvellement sans limitation n°2040046 - Publication au BOPI 1994-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 7 février 2005 - Transmission totale de propriété n°413467 - Publication au BOPI 2005-02-07

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.