Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIRIUS
MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94535907
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2014

Présentation de la marque SIRIUS

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES domicilié(e) 5 rue du Tunnel,25000 BESANCON (dossier no 2264390) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 614 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2264390) - 88026 - France.

La marque SIRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIRIUS est expirée depuis le 8 septembre 2014.

MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES a également déposé les autres marques suivantes : HELIFILE , TRIOCUT , HERO APICAL , ODONT 5 , MM- MTA , HEROMATIC , PAROMATIC , MICROMEGA , GenTAPER , Dual Move


MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES Société Anonyme - 5 rue du Tunnel,25000 BESANCON (dossier no 2264390) - 25000 - France - SIREN 314614959


Cabinet Michel POUPON - 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2264390) - 88026 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 13 novembre 2000 - Concession de licence n°311405 - Publication au BOPI 2000-11-13

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2004 n°2264390 - Publication au BOPI 2004-05-06

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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