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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES
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MM 24
Marque expirée - Marque en non vigueur

MM 24
MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1618735
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
29/09/2019
MM 24 de MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES

Présentation de la marque MM 24

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « MM 24 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES domicilié(e) 5 rue du Tunnel - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 614 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MM 24 est expirée depuis le 29 septembre 2019.

MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES a également déposé les autres marques suivantes : HELIFILE , TRIOCUT , HERO APICAL , ODONT 5 , MM- MTA , HEROMATIC , PAROMATIC , MICROMEGA , GenTAPER , Dual Move


MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES, Société Anonyme - 5 rue du Tunnel - 25000 - BESANCON - France - SIREN 314614959


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2153162 - Publication au BOPI 1999-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 7 février 2005 - Transmission totale de propriété n°413467 - Publication au BOPI 2005-02-07

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407153 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Moteurs en particulier moteurs à air. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.