Déposée le 22 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICRO DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SYME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICRO DESIGN domicilié(e) 71, Chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS RCS LY ON .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRO DESIGN - France.
La marque SYME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYME est expirée depuis le 22 août 2005.
MICRO DESIGN S.A.R.L. - 71, Chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France - SIREN RCS LYON
MICRO DESIGN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareil et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la régulation ou la commande, l'analyse du courant électrique.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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