Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-MOUSE
MICRO DATA BASE SYSTEMS, INC. société américaine constituée sous les lois de l'Etat d'Indiana LAFAYETTE (Indiana 47902 - U.S.A.)

Numéro de dépôt :
1312565
Date de dépôt :
13/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1995

Présentation de la marque K-MOUSE

Déposée le 13 juin 1985 par la société MICRO DATA BASE SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K-MOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MICRO DATA BASE SYSTEMS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque K-MOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-MOUSE est expirée depuis le 13 juin 1995.

MICRO DATA BASE SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : K-PAINT , K-REPORT , KNOWLEDGE MAN , K-RUN , K - MAN , K-RUNX , G URU , MENU BUILDER , R-TEXT , K-MAN


MICRO DATA BASE SYSTEMS, INC. société américaine constituée sous les lois de l'Etat d'Indiana LAFAYETTE (Indiana 47902 - U.S.A.) - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Programme d'ordinateur pour faciliter le stockage et le traitement des informations (non compris dans d'autres classes).