Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART NIGHTS
MICRO COMPACT CAR SMART GMBH, société allemande

Numéro de dépôt :
3111660
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011

Présentation de la marque SMART NIGHTS

Déposée le 16 juillet 2001 par la société MICRO COMPACT CAR SMART GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART NIGHTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société MICRO COMPACT CAR SMART GMBH domicilié(e) INDUSTRIESTRASSE 8 - 71272 - RENNINGEN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU - France.

La marque SMART NIGHTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART NIGHTS est expirée depuis le 16 juillet 2011.

MICRO COMPACT CAR SMART GMBH a également déposé les autres marques suivantes : O'SMART , SMART , SMART PRO , (Marque figurative)


MICRO COMPACT CAR SMART GMBH, société allemande - INDUSTRIESTRASSE 8 - 71272 - RENNINGEN - Allemagne


Cabinet REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 20 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°483396 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 9 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°377065 - Publication au BOPI 2003-09-09

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Véhicules automobiles. Location de véhicules, transport de personnes par véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.