Marque enregistrée - Marque en vigueur

EBAUCHE
Micro-Brasserie Zulmée

Numéro de dépôt :
4482698
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2028
EBAUCHE de Micro-Brasserie Zulmée

Présentation de la marque EBAUCHE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par Micro-Brasserie Zulmée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EBAUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est Micro-Brasserie Zulmée domicilié(e) 2 RUE DE L'EGLISE - 80800 - VILLERS-BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-FRANCOIS VICART domicilié(e) 4 RUE DE L EGLISE - 80800 - VILLERS-BRETONNEUX - France.

La marque EBAUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBAUCHE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.

Micro-Brasserie Zulmée a également déposé les autres marques suivantes : 1871


Micro-Brasserie Zulmée - 2 RUE DE L'EGLISE - 80800 - VILLERS-BRETONNEUX - France


Monsieur JEAN-FRANCOIS VICART - 4 RUE DE L EGLISE - 80800 - VILLERS-BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.