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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Micro-Brasserie Zulmée
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1871
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1871
Micro-Brasserie Zulmée, SAS à capital variable

Numéro de dépôt :
4367660
Date de dépôt :
10/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2027
1871 de Micro-Brasserie Zulmée

Présentation de la marque 1871

Déposée par voie électronique le 10 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Micro-Brasserie Zulmée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1871 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Micro-Brasserie Zulmée domicilié(e) 2 rue de l'église - 80800 - VILLERS-BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-françois vicart domicilié(e) 2 rue de l'église - 80800 - VILLERS-BRETONNEUX - France.

La marque 1871 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1871 arrivera à expiration en date du 10 juin 2027.

Micro-Brasserie Zulmée a également déposé les autres marques suivantes : EBAUCHE


Micro-Brasserie Zulmée, SAS à capital variable - 2 rue de l'église - 80800 - VILLERS-BRETONNEUX - France


M. jean-françois vicart - 2 rue de l'église - 80800 - VILLERS-BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.