Déposée le 28 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRO APPLICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPER ARCHITECTE 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRO APPLICATION domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 525 032 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICRO APPLICATION, Nathalie BOULVARD domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France.
La marque SUPER ARCHITECTE 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICRO APPLICATION, Société par actions simplifiée - 20 / 22 rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France - SIREN 321525032
MICRO APPLICATION, Nathalie BOULVARD - 20 / 22 rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2010 n°2457848 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-17
Inscription le 27 février 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695439 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27
Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695438 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27
Appareils et instruments de mesure et de contrôle électroniques et informatiques ; ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs composants et leurs périphériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils cinématographiques ; magnétophones, magnétoscopes, leurs composants et leurs périphériques. Télécommunication par réseaux informatiques ; Transmission d'informations sur ces réseaux ; Télécommunications ; Communication par terminaux d'ordinateurs (transmission) ; Messagerie électronique ; Transmission de messages, d'images et de séquences vidéo assistée par ordinateur. Edition de programmes et de systèmes d'exploitation pour ordinateurs ; production et location de films cinématographiques et vidéo et d'enregistrements sonores ; location d'appareils et accessoires cinématographiques, de magnétophones et de magnétoscopes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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