Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUE DU TELECHARGEMENT
MICRO APPLICATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3657114
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
RUE DU TELECHARGEMENT de MICRO APPLICATION

Présentation de la marque RUE DU TELECHARGEMENT

Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRO APPLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUE DU TELECHARGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRO APPLICATION domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 525 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRO APPLICATION, Anne-Catherine MONS domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels - 75010 - PARIS - France.

La marque RUE DU TELECHARGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DU TELECHARGEMENT est expirée depuis le 12 juin 2019.

MICRO APPLICATION a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICIEL DES SITES INTERNET , WAP STUDIO , SUPERCHART , VOTRE BOUTIQUE SUR LE WEB , QUICKSTART , SOFT COLLECTOR , VOTRE LABO VIDEO , VIDEOPRATIC , LIQUID METAL , PHOTOCREATIF


MICRO APPLICATION, Société par actions simplifiée - 20 / 22 rue des Petits hôtels - 75010 - PARIS - France - SIREN 321525032


MICRO APPLICATION, Anne-Catherine MONS - 20 / 22 rue des Petits hôtels - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 9 avril 2010 - Rejet partiel n°520309 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 février 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695439 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695438 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Papier, carton, étiquettes non en tissu, enveloppes, pochettes en papier (article de papeterie), papier à lettre, produits de l'imprimerie, imprimés et formulaires, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastiques ; livres et brochures, livrets d'accompagnement des jeux, livrets d'accompagnement des logiciels, manuels d'utilisation, notice d'utilisation ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; photographies, clichés, photogravures ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; blocs, blocs à dessin, boites en carton ou en papier ; albums, almanachs, calendriers, dessins, journaux, prospectus, publication, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents, catalogues.

Jeux, jouets, jeux de sociétés, matériels d'enseignement sous forme de jeux, jeux de cartes, cartes à jouer ;

Publicité, affichages publicitaires, location de panneaux d'affichages publicitaires, courriers publicitaires, distribution d'échantillons publicitaires, diffusion de matériels publicitaires à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité télématique, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par téléphone et assistants personnels numériques ; conseil pour la direction et l'organisation des affaires, renseignements d'affaires, études de marché ; service d'enregistrement d'information à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; gestion administrative et commerciale de bases de données et de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; étude de marchés et recherches de marchés pour les logiciels, progiciels, produits multimédias interactifs, bases de données ; démonstration de logiciels, progiciels, produits multimédias interactifs et bases de données.

Télécommunications ; télécommunication par réseaux informatiques ; transmission d'informations sur ces réseaux ; services de communications par satellite, par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs (transmission) ; services de communications numériques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; messagerie électronique ; transmission de messages, d'images et de séquences vidéo assistée par ordinateur, transmission d'informations accessibles par temps d'accès ; services de diffusion de contenus pour tous appareils de télécommunication et télématiques incluant les téléphones fixes et mobiles ainsi que les assistants personnels numériques ; communications et services téléphoniques ; services de diffusion de contenus de l'Internet pour tous types de téléphones et assistants personnels numériques et inversement.

Education et divertissement, production de films cinématographiques et vidéo ; production musicale sur supports d'enregistrement sonores ; organisation de concours en matière de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication de livres ; publication électronique de livres ; micro-édition. Services d'édition, de publication de textes autres que publicitaires, de publications, d'illustrations, de livres de journaux, de périodiques de magazines, d'album ; service de formation à l'informatique ; édition de logiciels pour ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles, pour assistants personnels numériques fixes et mobiles, pour téléphones fixes et mobiles pour consoles de jeux vidéo fixes et portables.

Expertises (travaux d'ingénieurs) et consultations techniques dans les domaines de l'informatique, des applications de bureau et de la télématique, et dans le domaine de l'audiovisuel ; conception et réalisation (élaboration) de systèmes de protection (de programmes d'ordinateurs) concernant les créations informatiques ; conception et hébergement de sites pour et sur le réseau Internet ; conception et mise à jour de programmes et de systèmes d'exploitation pour ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles, assistants personnels numériques fixes et mobiles, tous appareils de télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous appareils de télématiques fixes et mobiles ; programmation pour ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles, assistants personnels numériques fixes et mobiles, tous appareils de télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous appareils de télématiques fixes et mobiles ; location d'ordinateurs et leurs périphériques (à l'exception des imprimantes d'ordinateurs) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur ; conseil (technique) en matière de choix et conception de matériel informatique, conseil (technique) en matière de choix de jeux vidéos, de produits multimédia ; réalisation (conception et mise à jour) de logiciels, progiciels, produits multimédias interactifs, bases de données ; réalisation (conception et mise à jour) de systèmes informatiques relatifs à la protection des créations informatiques.