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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION
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NETTOYEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETTOYEUR
MICRO APPLICATION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96644600
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque NETTOYEUR

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETTOYEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION domicilié(e) 20-22, rue des Petits Hôtels, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 525 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.

La marque NETTOYEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETTOYEUR est expirée depuis le 4 octobre 2006.

MICRO APPLICATION a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICIEL DES SITES INTERNET , WAP STUDIO , SUPERCHART , VOTRE BOUTIQUE SUR LE WEB , QUICKSTART , SOFT COLLECTOR , VOTRE LABO VIDEO , VIDEOPRATIC , LIQUID METAL , PHOTOCREATIF


MICRO APPLICATION (Société Anonyme) - 20-22, rue des Petits Hôtels, 75010 PARIS - France - SIREN 321525032


Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France


Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408399 - Publication au BOPI 2005-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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