Marque expirée - Marque en non vigueur

NET EDITEUR
MICRO APPLICATION Société anonyme

Numéro de dépôt :
97661321
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017

Présentation de la marque NET EDITEUR

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET EDITEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS (dossier no 2331361) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 525 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRO APPLICATION Nathalie BOULVARD domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS (dossier no 2331361) - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NET EDITEUR est expirée depuis le 30 janvier 2017.

MICRO APPLICATION a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICIEL DES SITES INTERNET , WAP STUDIO , SUPERCHART , VOTRE BOUTIQUE SUR LE WEB , QUICKSTART , SOFT COLLECTOR , VOTRE LABO VIDEO , VIDEOPRATIC , LIQUID METAL , PHOTOCREATIF


MICRO APPLICATION Société anonyme - 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS (dossier no 2331361) - 75010 - France - SIREN 321525032


MICRO APPLICATION Nathalie BOULVARD - 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS (dossier no 2331361) - 75010 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2007 n°2331361 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Inscription le 27 février 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695439 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695438 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Appareils et instruments électroniques et informatiques, ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs composants et leurs périphériques, appareils cinématographiques, magnétophones, magnétoscopes, leurs composants et leurs périphériques, Formulaires, Location d'ordinateurs et leurs périphériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.