Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET ANIMATEUR
MICRO APPLICATION Société anonyme

Numéro de dépôt :
97661323
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque NET ANIMATEUR

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET ANIMATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION domicilié(e) 20/22 rue des Petits-Hôtels, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 525 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRO APPLICATION Véronique BEAUJARD - France.

La marque NET ANIMATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET ANIMATEUR est expirée depuis le 30 janvier 2007.

MICRO APPLICATION a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICIEL DES SITES INTERNET , WAP STUDIO , SUPERCHART , VOTRE BOUTIQUE SUR LE WEB , QUICKSTART , SOFT COLLECTOR , VOTRE LABO VIDEO , VIDEOPRATIC , LIQUID METAL , PHOTOCREATIF


MICRO APPLICATION Société anonyme - 20/22 rue des Petits-Hôtels, 75010 PARIS - France - SIREN 321525032


MICRO APPLICATION Véronique BEAUJARD - France


Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321105 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Appareils et instruments électroniques et informatiques, ordinateurs, microordinateurs, leurs composants et leurs périphériques, logiciels, (programmes enregistrés), appareils cinématographiques, magnétophones, magnétoscopes, leurs composants, disques et cassettes, bandes magnétiques, vidéocassettes. Produits de l'imprimerie, imprimés et formulaires, livres et brochures, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Communication sur réseaux informatiques ; Télécommunications ; Communication par terminaux d'ordinateurs ; Messagerie électronique ; services d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et de diffusion d'informations sur ces réseaux ; Transmission de messages, d'images et de séquences vidéo assistées par ordinateur. Conception de programmes et de systèmes pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs et consultations dans les domaines informatique et ses dérivés, télématique et dans le domaine de l'audiovisuel, conception de systèmes de protection de droits concernant les créations informatiques, programmations pour ordinateurs, élaboration, conception et mise à jour de logiciels ; location d'ordinateurs et leurs périphériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.