Déposée le 5 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE GRAND POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 525 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRO APPLICATION Nathalie BOULVARD domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque LE GRAND POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICRO APPLICATION Société anonyme - 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 321525032
MICRO APPLICATION Nathalie BOULVARD - 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Inscription le 10 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546688 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-02-10
Appareils et instruments de mesure et de contrôle électroniques et informatiques ; ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs composants et leurs périphériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils cinématographiques ; magnétophones, magnétoscopes, leurs composants et leurs périphériques. Produits de l'imprimerie, imprimés et formulaires ; livres et brochures, livrets d'accompagnement des jeux, manuels d'utilisation ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériels d'enseignement sous forme de jeux, jeux de cartes ; affiches. Télécommunication par réseaux informatiques ; Transmission d'informations sur ces réseaux ; Télécommunications ; Communication par terminaux d'ordinateurs (transmission) ; Messagerie électronique ; Transmission de messages, d'images et de séquences vidéo assistée par ordinateur. Education et divertissement ; édition de livres, de revues, de brochures, de formulaires, de programmes pour ordinateurs ; production et location de films cinématographiques et vidéo et d'enregistrements sonores ; location d'appareils et accessoires cinématographiques, de magnétophones et de magnétoscopes. Travaux d'ingénieurs et consultations techniques dans les domaines de l'informatique, des applications de bureau et de la télématique, et dans le domaine de l'audiovisuel ; conception, élaboration et mise à jour de programmes et de systèmes d'exploitation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs et leurs périphériques ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur ; support technique sur produits et services ci-dessus décrits (conseil en matière de choix et mise en œuvre de matériel informatique, conseil en matière de choix de jeux vidéos, de produits multimédias) ; réalisation et développement de logiciels, progiciels, produits multimédias interactifs, bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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