Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND ARCHITECTE
MICRO APPLICATION Société anonyme

Numéro de dépôt :
3172391
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2012
LE GRAND ARCHITECTE de MICRO APPLICATION

Présentation de la marque LE GRAND ARCHITECTE

Déposée le 28 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GRAND ARCHITECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 525 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRO APPLICATION Isabelle REINBOLD domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque LE GRAND ARCHITECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND ARCHITECTE est expirée depuis le 28 juin 2012.

MICRO APPLICATION a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICIEL DES SITES INTERNET , WAP STUDIO , SUPERCHART , VOTRE BOUTIQUE SUR LE WEB , QUICKSTART , SOFT COLLECTOR , VOTRE LABO VIDEO , VIDEOPRATIC , LIQUID METAL , PHOTOCREATIF


MICRO APPLICATION Société anonyme - 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 321525032


MICRO APPLICATION Isabelle REINBOLD - 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Appareils et instruments de mesure et de contrôle électroniques et informatiques ; ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs composants et leurs périphériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils cinématographiques ; magnétophones, magnétoscopes, leurs composants et leurs périphériques. Télécommunication par réseaux informatiques ; transmission d'informations sur ces réseaux ; télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs (transmission) ; messagerie électronique ; transmission de messages, d'images et de séquences vidéo assistée par ordinateur. Edition de programmes et de systèmes d'exploitation pour ordinateurs ; production de films cinématographiques ; production musicale sur supports d'enregistrement sonores ; organisation de concours en matière de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Location de films cinématographiques et vidéo et d'enregistrements sonores.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.