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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION
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HOME COLLECTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOME COLLECTION
MICRO APPLICATION S.A.

Numéro de dépôt :
94546720
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014

Présentation de la marque HOME COLLECTION

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION domicilié(e) 20/22 rue des Petits Hôtels,75010 PARIS (dossier no 2268991) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 525 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICRO APPLICATION Département Juridique (NB) domicilié(e) 20/22 rue des Petits Hôtels,75010 PARIS (dossier no 2268991) - 75010 - France.

La marque HOME COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOME COLLECTION est expirée depuis le 29 novembre 2014.

MICRO APPLICATION a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICIEL DES SITES INTERNET , WAP STUDIO , SUPERCHART , VOTRE BOUTIQUE SUR LE WEB , QUICKSTART , SOFT COLLECTOR , VOTRE LABO VIDEO , VIDEOPRATIC , LIQUID METAL , PHOTOCREATIF


MICRO APPLICATION S.A. - 20/22 rue des Petits Hôtels,75010 PARIS (dossier no 2268991) - 75010 - France - SIREN 321525032


MICRO APPLICATION Département Juridique (NB) - 20/22 rue des Petits Hôtels,75010 PARIS (dossier no 2268991) - 75010 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2004 n°2268991 - Publication au BOPI 2004-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619395 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Logiciels et supports de logiciels.Produits de l'imprimerie, imprimés et formulaires, livres et brochures, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.