Déposée le 25 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Archipratic »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 525 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRO APPLICATION Isabelle REINBOLD domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICRO APPLICATION Société anonyme - 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 321525032
MICRO APPLICATION Isabelle REINBOLD - 20 / 22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France
Inscription le 25 mars 2008 - Rejet partiel n°471240 - Publication au BOPI 2008-03-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10
Inscription le 27 février 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695439 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27
Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695438 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27
Publicité, affichages publicitaires, location de panneaux d'affichages publicitaires, courriers publicitaires, distribution d'échantillons publicitaires, diffusion de matériels publicitaires à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité télématique, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par téléphone et assistants personnels numériques ; conseil pour la direction et l'organisation des affaires, renseignements d'affaires, études de marché ; service d'enregistrement d'information à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; gestion administrative et commerciale de bases de données et de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; étude de marchés et recherches de marchés pour les logiciels, progiciels, produits multimédias interactifs, bases de données ; démonstration de logiciels, progiciels, produits multimédias interactifs et bases de données.
Télécommunications ; télécommunication par réseaux informatiques ; transmission d'informations sur ces réseaux ; services de communications par satellite, par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs (transmission) ; services de communications numériques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; messagerie électronique ; transmission de messages, d'images et de séquences vidéo assistée par ordinateur, transmission d'informations accessibles par temps d'accès ; services de diffusion de contenus pour tous appareils de télécommunication et télématiques incluant les téléphones fixes et mobiles ainsi que les assistants personnels numériques ; services d'abonnement ; communications et services téléphoniques ; services de diffusion de contenus de l'Internet pour tous types de téléphones et assistants personnels numériques et inversement.
Distribution (livraison / logistique), transport, entreposage, emballage et conditionnement de logiciels, progiciels et produits multimédias interactifs et papiers.
Education et divertissement, édition de logiciels pour ordinateurs, production de films cinématographiques et vidéo ; édition et production de contenus pour ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles, assistants personnels numériques fixes et mobiles, tous appareils de télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous appareils de télématiques fixes et mobiles ; production musicale sur supports d'enregistrement sonores ; organisation de concours en matière de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication de livres ; publication électronique de livres ; micro-édition. Services d'édition, de publication de textes autres que publicitaires, de publications, d'illustrations, de livres de journaux, de périodiques de magazines, d'album ; service de formation à l'informatique.
Expertises (travaux d'ingénieurs) et consultations techniques dans les domaines de l'informatique, des applications de bureau et de la télématique, et dans le domaine de l'audiovisuel ; conception et réalisation (élaboration) de systèmes de protection (de programmes d'ordinateurs) concernant les créations informatiques ; conception et hébergement de sites pour et sur le réseau Internet ; conception, élaboration et mise à jour de programmes et de systèmes d'exploitation pour ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles, assistants personnels numériques fixes et mobiles, tous appareils de télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous appareils de télématiques fixes et mobiles ; programmation pour ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles, assistants personnels numériques fixes et mobiles, tous appareils de télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous appareils de télématiques fixes et mobiles ; location d'ordinateurs et leurs périphériques ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur ; conseil (technique) en matière de choix et conception de matériel informatique, conseil (technique) en matière de choix de jeux vidéos, de produits multimédia ; réalisation (élaboration) de logiciels, progiciels, produits multimédias interactifs, bases de données ; élaboration et conception de systèmes informatiques relatifs à la protection des créations informatiques.
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