Déposée le 7 août 1995 par la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APPRENDRE PAS A PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 525 032 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICRO APPLICATION, Nathalie BOULVARD domicilié(e) 20 / 22 rue des Petits hôtels - 75010 - PARIS - France.
La marque APPRENDRE PAS A PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICRO APPLICATION, Société anonyme - 20 / 22 rue des Petits hôtels - 75010 - PARIS - France - SIREN 321525032
MICRO APPLICATION, Nathalie BOULVARD - 20 / 22 rue des Petits hôtels - 75010 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Inscription le 26 janvier 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°541166 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26
Inscription le 10 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546688 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-02-10
Renouvellement sans limitation le 1 août 2005 n°2459502 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2005-08-01
Appareils et instruments électroniques et informatiques, ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs composants et leurs périphériques, logiciels (programmes enregistrés), appareils cinématographiques, magnétophones, magnétoscopes, leurs composants et leurs périphériques, disques et cassettes, bandes magnétiques, vidéo-cassettes.Produits de l'imprimerie, imprimés et formulaires, livres et brochures, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education et divertissement, édition de livres, de revues, de brochures, de formulaires, de programmes et de systèmes pour ordinateurs, production et location de films cinématographiques et vidéo et d'enregistrements sonores, location d'appareils et accessoires cinématographiques, de magnétophones et de magnétoscopes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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