Déposée le 21 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1 2 3 MP3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRO APPLICATION domicilié(e) 20/22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 525 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRO APPLICATION Isabelle REINBOLD domicilié(e) 20/22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque 1 2 3 MP3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICRO APPLICATION Société anonyme - 20/22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 321525032
MICRO APPLICATION Isabelle REINBOLD - 20/22 rue des Petits hôtels,75010 PARIS - 75010 - France
Inscription le 10 mai 2005 - Rejet partiel n°411942 - Publication au BOPI 2005-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Appareils et instruments de mesure et de contrôle électroniques et informatiques ; composants et périphériques d'ordinateurs et de micro-ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, appareils cinématographiques ; magnétophones, magnétoscopes, lecteur de DVD, lecteur de MP3, lecteur de DivX, leurs composants et leurs périphériques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques. Livres et brochures, livrets d'accompagnement des jeux, livrets d'accompagnement des logiciels, manuels d'utilisation, notice d'utilisation ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums, almanachs, calendriers, dessins, journaux, prospectus, publication, revues, reproductions graphiques, reproduction de documents, catalogues. Production de films cinématographiques et vidéo ; production musicale sur supports d'enregistrement sonores ; organisation de concours en matière de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication de livres ; publication électronique de livres ; micro-édition. services d'édition, de publication de textes, de publications, d'illustrations, de livres de journaux, de périodiques de magazines, d'album ; service de formation à l'informatique. Expertises (travaux d'ingénieurs) et consultations techniques dans les domaines des applications de bureau et de la télématique, et dans le domaine de l'audiovisuel ; ; location d'ordinateurs et leurs périphériques ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur ;, conseil (technique) en matière de choix de jeux vidéos, de produits multimédias.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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