Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAMM DEVENEZ L'ARCHITECTE DE VOTRE DOSSIER MEDICAL
MICRO 6 SARL SARL

Numéro de dépôt :
93491545
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2013

Présentation de la marque DIAMM DEVENEZ L'ARCHITECTE DE VOTRE DOSSIER MEDICAL

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICRO 6 SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAMM DEVENEZ L'ARCHITECTE DE VOTRE DOSSIER MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICRO 6 SARL domicilié(e) Allée Pelletier Doisy,54603 VILLERS LES NANCY CEDEX (dossier no 2250952) - 54603 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 540 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICRO 6 domicilié(e) 6, allée Pelletier-Doisy,54603 VILLERS LES NANCY CEDEX (dossier no 2250952) - 54603 - France.

La marque DIAMM DEVENEZ L'ARCHITECTE DE VOTRE DOSSIER MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAMM DEVENEZ L'ARCHITECTE DE VOTRE DOSSIER MEDICAL est expirée depuis le 13 octobre 2013.


MICRO 6 SARL SARL - Allée Pelletier Doisy,54603 VILLERS LES NANCY CEDEX (dossier no 2250952) - 54603 - France - SIREN 349540526


MICRO 6 - 6, allée Pelletier-Doisy,54603 VILLERS LES NANCY CEDEX (dossier no 2250952) - 54603 - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2003 n°2250952 - Publication au BOPI 2003-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Logiciels enregistrés