Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TURBODOC
Numéro de dépôt :
1404636
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
07/04/1997
Présentation de la marque TURBODOC
Déposée le 7 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « TURBODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TURBODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBODOC est expirée depuis le 7 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39