Déposée le 8 février 2005 par MICOULEAU Marie-Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est MICOULEAU Marie-Françoise domicilié(e) 1 RD 1113 - 33640 - BEAUTIRAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339741.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 30 janvier 2015 - Changement d'adresse n°642380 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-01-30
Renouvellement sans limitation le 18 février 2015 n°2579236 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; bardeaux, tuiles, tubes et tuyaux de métal, produits métalliques, à savoir tuyaux pour constructions individuelles, collectives et industrielles, gouttières, conduits, tuyaux de descente, toitures, profilés, plaques, tôles, châssis de fenêtres et de portes, huisseries, cornières, fenêtres, portes et volets ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique, à savoir vis métalliques, clavettes, clous, crochets, colliers de tubes et de tuyaux, manchons réglables pour la fixation des vis, verrous, coffres-forts ; charpentes métalliques, échelles métalliques, chéneaux métalliques, gouttières métalliques, tuyauteries métalliques, raccords de tuyaux métalliques, grilles métalliques, cadres de portes, de fenêtres métalliques, garde-corps, lucarnes métalliques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, agendas, albums, chemises pour documents, classeurs, carnets ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, livres, revues, catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; calendriers muraux ; cartes postales. Vêtements (habillement), ceintures, bretelles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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