Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RYTHME
MICMO

Numéro de dépôt :
92417490
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002

Présentation de la marque RYTHME

Déposée le 30 avril 1992 par la société MICMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RYTHME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société MICMO domicilié(e) Rue Marcel Brunelière, 44270 MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 800 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque RYTHME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RYTHME est expirée depuis le 30 avril 2002.

MICMO a également déposé les autres marques suivantes : AEROTUB , CYCLES GITANE , DINOSAURUS , GITANE BICYCLETTES SPORT-SANTE , GITASPRINT , GIPSY , CYRIL GUIMARD , B.M.X. , SERVICYCLE , B.M.X.


MICMO - Rue Marcel Brunelière, 44270 MACHECOUL - France - SIREN 854800422


SODEMA - France


Inscription le 8 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150197 - Publication au BOPI 1992-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Cycles, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].