Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIPSY
MICMO

Numéro de dépôt :
92411364
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque GIPSY

Déposée le 20 mars 1992 par MICMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est MICMO, domicilié(e) Rue Marcel Brunelière, 44270 MACHECOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque GIPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIPSY est expirée depuis le 20 mars 2002.

MICMO a également déposé les autres marques suivantes : AEROTUB , CYCLES GITANE , RYTHME , DINOSAURUS , GITANE BICYCLETTES SPORT-SANTE , GITASPRINT , CYRIL GUIMARD , B.M.X. , SERVICYCLE , B.M.X.


MICMO - Rue Marcel Brunelière, 44270 MACHECOUL - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Cycles, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].