Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MICKEL Edith née MAURER
/
Château de CHAVANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de CHAVANNES
MICKEL Edith née MAURER

Numéro de dépôt :
98738732
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
18/06/2008

Présentation de la marque Château de CHAVANNES

Déposée le 18 juin 1998 par MICKEL Edith née MAURER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « Château de CHAVANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est MICKEL Edith née MAURER, domicilié(e) 7 rue de l'ARguray, Chavannes, 49260 LE PUY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Edith MICKEL - France.

La marque Château de CHAVANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de CHAVANNES est expirée depuis le 18 juin 2008.


MICKEL Edith née MAURER - 7 rue de l'ARguray, Chavannes, 49260 LE PUY NOTRE DAME - France


Mme Edith MICKEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château de Chavannes ".